
©ELEO Clôture : Portail Aquila, thermolaqué avec une entrée enneigée
À retenir
- Avec l’arrivée de l’hiver, il est essentiel de bien déneiger et sabler les accès, car la responsabilité incombe en général au propriétaire, sauf indication contraire dans le contrat de location.
- Les obligations précises pour le déneigement peuvent varier selon le statut d’occupant : propriétaires comme locataires doivent vérifier attentivement leurs contrats pour savoir quelles zones ils doivent dégager.
- Pour profiter pleinement et en toute sécurité de l’entrée, un portail robuste comme le Portail Aquila d’ELEO, thermolaqué, apporte à la fois esthétique et protection contre les conditions hivernales.
Chaque année, l’arrivée de l’hiver surprend plus qu’on ne le souhaiterait. Aussi magnifique que soit la neige immaculée à contempler, elle peut rapidement devenir contraignante. En effet, dès qu’il neige, l’obligation de déneiger et de sabler entre en vigueur, et votre entrée doit être dégagée.
Nous vous expliquons en détail quelles sont les obligations spécifiques pour les locataires et les propriétaires, ainsi que les zones, en plus de votre entrée, qui sont concernées par l’obligation de déneigement.
L’obligation de déneigement – qui en est responsable ?
En tant que propriétaire fier de votre maison, l’obligation de déneigement vous incombe. Dès que les flocons blancs tombent, c’est à vous de prendre le sel de déneigement et la pelle pour dégager votre entrée de la glace et de la neige.
Si vous êtes locataire, il est préférable de consulter votre contrat de location. En principe, c’est au propriétaire de déneiger la propriété en cas de neige. Cependant, le contrat stipule souvent que le locataire doit lui-même assurer le déneigement de certaines zones. Parfois, le contrat de location fait également référence au règlement intérieur, où l’obligation de déneigement est formulée en détail.
Une mention de l’obligation de déneigement uniquement dans le règlement intérieur, et non dans le contrat de location, n’est pas valable – le règlement intérieur ne constituant pas un contrat juridiquement contraignant.
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©Adobe/Christian Schwier : Pelle à neige dans une entrée
Obligation de déneigement sur une propriété privée : quelles zones sont concernées ?
En tant que propriétaire, vous devez avant tout veiller à dégager votre entrée de la neige et de la glace, ainsi qu’à assurer un accès libre aux poubelles. Les éboueurs, les livreurs de courrier et de colis, ainsi que les visiteurs en général, doivent pouvoir traverser et accéder à votre propriété en toute sécurité. En cas d’accident dû au verglas ou à la neige, les conséquences peuvent rapidement devenir coûteuses pour vous.
Mais n’oubliez pas non plus la zone devant votre entrée. Les trottoirs situés devant votre portail doivent également être dégagés de la neige pour permettre aux piétons de circuler sans risque de glisser. Les escaliers et la zone immédiate devant votre porte d’entrée sont également soumis à l’obligation de déneigement.
Dégager l’entrée de la neige – à quelles heures ?
Les règles concernant les horaires de déneigement de votre allée et de votre propriété varient en fonction des règlements locaux. À titre indicatif, vous pouvez vous baser sur les horaires suivants :
- Du lundi au samedi de 7h00 à 20h00
- Les dimanches et jours fériés, l’obligation commence généralement une heure plus tard.
Il est important de savoir que vous ne pouvez pas commencer à pelleter la neige à 7h00. Votre entrée doit effectivement être dégagée de la neige à 7h00. En cas de doute, consultez les prévisions météorologiques la veille au soir et réglez votre réveil un peu plus tôt pour avoir suffisamment de temps pour déneiger le matin. Ces règles s’appliquent à l’Allemagne, mais elles peuvent différer dans d’autres pays.
À quelle fréquence faut-il dégager l’entrée et les autres zones de la neige ?
En cas de fortes chutes de neige, vous devrez pelleter plusieurs fois par jour. Cela ne signifie pas pour autant que vous devez vous tenir sous la tempête de neige et accomplir un travail de Sisyphe. Vous disposez d’une demi-heure pour attendre et voir si d’autres chutes de neige se produiront.
Quelle superficie doit être dégagée ?
La largeur de la surface à dégager n’est pas seulement définie par les horaires dans les arrêtés municipaux, mais également par les dimensions stipulées. Selon les communes, cette largeur varie entre un et un mètre et demi. De manière générale, pour les trottoirs publics, assurez-vous que deux personnes puissent se croiser sans difficulté sur la surface dégagée.
Sur votre propriété privée, la réglementation prévoit seulement une largeur d’un demi-mètre – par exemple, pour le chemin menant à votre porte d’entrée.
Et enfin : que faire des amas de neige ?
Sur votre propriété privée, vous pouvez déverser la neige de votre entrée dans votre jardin. Vous pouvez également vous organiser avec vos voisins pour désigner une zone qui servira de dépôt de neige. L’essentiel est que votre entrée reste dégagée et accessible en toute sécurité.
Les amas de neige doivent être entassés sur le bord du trottoir tourné vers la rue. Aucun amas de neige ne doit rester dans les caniveaux ni sur les bouches d’égout.
Délimitation claire de la propriété grâce à un portail d’entrée
Pour indiquer clairement les limites de votre propriété privée, un portail d’entrée est une excellente solution. Non seulement il offre intimité et sécurité, mais il embellit également votre allée. De plus, s’il est fabriqué en fer forgé de haute qualité, il résiste parfaitement à la neige et au froid glacial.
